Yvon Crenn

De: Crenn (Yvon)
Objet:
membres de la commission dite de dérogation, prévue à
l'article 4 de la décision réglementaire n° 51 du
10 juillet 1964
représentants des directeurs de production, et de régisseurs généraux
Titulaire
Groupe:
Commission dite de dérogation, prévue à
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000258963(source JORF)
nomination
25 Mai 200525/05/2005
De: Crenn (Yvon)
Objet:
membres de la commission d'aide au développement de projets
instituée par l'article 8 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
Commission d'aide au développement de projets
duree="un an"
JORFTEXT000000229120(source JORF)
nomination
14 Mars 200314/03/2003
De: Crenn (Yvon)
Objet:
membres de la commission dite de dérogation prévue à l'article 4 de la décision réglementaire n° 51
représentants des directeurs de production et de régisseurs généraux
Titulaire
Groupe:
Commission dite de dérogation prévue à l'article 4 de la décision réglementaire n° 51
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000596106(source JORF)
nomination
12 Juin 200212/06/2002
De: Yvon Crenn
Objet:
membres de la commission dite de dérogation pour l'attribution des cartes d'identité professionnelle, prévue à
l'article 4 de la décision réglementaire n° 51 du
10 juillet 1964
modifiée
représentants des scripts
Titulaire
Groupe:
Commission dite de dérogation pour l'attribution des cartes d'identité professionnelle, prévue à
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000414272(source JORF)
nomination
10 Mai 200210/05/2002
De: Crenn (Yvon)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des directeurs de production
Membre suppléant
Groupe:
Commission visée ci-dessus
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000224591(source JORF)
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Crenn (Yvon)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des directeurs de production
Membre suppléant
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
date_debut="1999-07-06"
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000760782(source JORF)
nomination
08 Août 199908/08/1999
De: Crenn (Yvon)
Objet:
membres de la commission dite « des dérogations », prévue à l'article 4 de la décision réglementaire no 51 du
10 juillet 1964
modifiée
représentants des directeurs de production et des régisseurs généraux
Titulaire
Groupe:
Commission dite « des dérogations », prévue à l'article 4 de la décision réglementaire no 51
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000210890(source JORF)
nomination
04 Mai 199904/05/1999